Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atous producteurs !
SARL HO! PRODUCTEURS, SARL

Numéro de dépôt :
4292835
Date de dépôt :
10/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2026

Présentation de la marque Atous producteurs !

Déposée par voie électronique le 10 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HO! PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atous producteurs ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HO! PRODUCTEURS domicilié(e) Les Beaumonts - 45420 - BONNY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 395 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HO! PRODUCTEURS, M. David FEUILLETTE domicilié(e) Les Beaumonts - 45420 - BONNY-SUR-LOIRE - France.

La marque Atous producteurs ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atous producteurs ! arrivera à expiration en date du 10 août 2026.

HO! PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : HO! PRODUCTEURS , HO! PRODUCTEURS


SARL HO! PRODUCTEURS, SARL - Les Beaumonts - 45420 - BONNY SUR LOIRE - France - SIREN 524395167


SARL HO! PRODUCTEURS, M. David FEUILLETTE - Les Beaumonts - 45420 - BONNY-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.